Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEXCASESA
TEXTIL CANO Y SEGURA S.A. (TEXCASESA); société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
1591952
Date de dépôt :
12/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/1999
TEXCASESA de TEXTIL CANO Y SEGURA (TEXCASESA);

Présentation de la marque TEXCASESA

Déposée le 12 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) TEXTIL CANO Y SEGURA (TEXCASESA); auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEXCASESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEXTIL CANO Y SEGURA (TEXCASESA); domicilié(e) c/Llull 384 à Barcelone ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVIE LANGELLA - France.

La marque TEXCASESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXCASESA est expirée depuis le 12 juillet 1999.

TEXTIL CANO Y SEGURA (TEXCASESA); a également déposé les autres marques suivantes : SABANAS FLAMEGIATTO


TEXTIL CANO Y SEGURA S.A. (TEXCASESA); société de droit espagnol - c/Llull 384 à Barcelone ESPAGNE - Espagne


SYLVIE LANGELLA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Sacs à pain, gants et tabliers de cuisine, cordes, ficelles, rafias, multifilaments, synthétiques, fils à usage textile, tissus et produits textiles en général et en particulier pour le linge de maison, table et pour la literie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.